Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFIL
R.A.M.O. Réalisations d'Appareils et de Machines-Outils

Numéro de dépôt :
957006
Date de dépôt :
28/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AFIL

Déposée le 28 mai 1976 par R.A.M.O. Réalisations d'Appareils et de Machines-Outils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est R.A.M.O. Réalisations d'Appareils et de Machines-Outils domicilié(e) (soc. an.), 13 à 21, rue Henri-Gelin, Niort (Deux-Sèvres). - France.

La marque AFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AFIL est expirée depuis le 28 mai 1986.

R.A.M.O. Réalisations d'Appareils et de Machines-Outils a également déposé les autres marques suivantes : POLYBUT , MICROBUT , POLYBUTIC


R.A.M.O. Réalisations d'Appareils et de Machines-Outils - (soc. an.), 13 à 21, rue Henri-Gelin, Niort (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.